Dernière modification en date : 8 Avril 2009
Les conditions générales suivantes s’appliquent aux commandes passées sur www.sayila.fr:
Article 1 Domaine d’application
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| 1.1 | Ces Conditions Générales s’appliquent à toutes les offres faites par Sayila et à tous les contrats passés avec Sayila, pour autant que les parties n’ont pas convenu expressément et par écrit de déroger à ces conditions.
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| 1.2 | Si le Client renvoie à ses propres conditions, celles-ci ne peuvent être applicables qu’avec l’accord écrit et explicite de Sayila.
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| 1.3 | Il peut uniquement être dérogé à une quelconque disposition de ces Conditions Générales s’il en a été expressément convenu par écrit, auquel cas les autres dispositions de ces Conditions Générales restent intégralement applicables.
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| 1.4 | Le fait d’accepter une offre ou de passer une commande implique que le Client accepte l’application de ces Conditions Générales.
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| 1.5 | Par Client, on entend tout visiteur du site Internet ou bien toute personne privée ou morale qui entretient ou engage une quelconque relation contractuelle avec Sayila.
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| 1.6 | Sayila se réserve le droit de modifier ou de compléter de temps à autre ces Conditions Générales.
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| 1.7 | En utilisant le site Internet de Sayila ou en passant une commande, le Client accepte ces Conditions Générales ainsi que tous les autres droits et devoirs tels qu’ils sont indiqués sur le site Internet.
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| 1.8 | Sayila est autorisée à faire appel aux services d’intermédiaires ou autres tiers lors de l’exécution d’un contrat avec le Client. Dans ce cas, ces Conditions Générales restent intégralement applicables.
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Article 2 Offres/contrats
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| 2.1 | Toutes les offres faites par Sayila sont sans engagement et dans la limite des stocks disponibles.
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| 2.2 | Sayila se réserve expressément le droit de modifier les prix, en particulier lorsque cela est rendu nécessaire par des réglementations (légales).
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| 2.3 | Un contrat entre en vigueur au moment où une confirmation de la commande passée par le client a été envoyée à l’adresse e-mail communiquée par le Client. Le Client et Sayila conviennent expressément qu’un contrat est considéré comme valide dès que la confirmation de la commande a été envoyée au client par voie électronique. Les fichiers électroniques de Sayila font alors office de présomption de preuve, pour autant que la législation l’autorise.
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| 2.4 | Les informations, images, communiqués transmis oralement, par téléphone ou par e-mail ainsi que les diverses indications portant sur toutes les offres et sur les principales caractéristiques des produits, sont présentés ou soumis avec le maximum de précision. Cependant, Sayila ne garantit pas que toutes les offres et produits correspondent entièrement aux diverses informations communiquées. Les différences éventuelles ne peuvent en principe pas donner lieu à un quelconque dédommagement ni à une rupture de contrat.
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Article 3 Prix et paiements
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| 3.1 | Tous les prix mentionnés par Sayila sont exprimés en euros, TVA comprise mais hors frais d’envoi et frais administratifs, sauf mention contraire ou s’il en a été convenu autrement par écrit.
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| 3.2 | Le montant des frais d’envoi et des frais administratifs est indiqué sur le site Internet. Pour certains pays et certains modes de paiement, des conditions complémentaires s’appliquent à la livraison et aux frais y afférents.
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| 3.3 | Le Client a la possibilité d’assurer la livraison envoyée. Le tarif des frais d’assurance est indiqué sur le site Internet. Ces frais sont pour le compte du Client.
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| 3.4 | Les offres spéciales s’appliquent uniquement pour la durée indiquée sur le site Internet pour l’offre en question.
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| 3.5 | Sayila ne saurait être tenue de respecter ses offres si le Client, dans les limites du raisonnable et selon le sens commun, aurait dû comprendre que tout ou partie de l’offre comportait une erreur flagrante ou une faute dans son libellé.
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| 3.6 | Les offres ne s’appliquent pas automatiquement aux commandes similaires consécutives.
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| 3.7 | Le règlement des commandes passée sur le site Internet peut s’effectuer comme suit: - Prépaiement sur le compte bancaire ; le Client vire le montant dû, y compris frais d’envoi et frais administratifs ainsi que frais éventuels pour services supplémentaires, sur le compte courant bancaire à la Rabobank IBAN no. NL12 RABO 0109 0462 69 à l’ordre de Sayila à Schagen. Le code BIC c'est RABONL2U.
- Prépaiement via Paypal ; le Client vire le montant dû, y compris frais d’envoi et frais administratifs ainsi que frais éventuels pour des services supplémentaires, sur le compte de Paypal paypal@sayila.nl à l’ordre de Sayila à Schagen
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| 3.8 | Tout contrat pour lequel un quelconque paiement n’a pas été effectué dans les quatre semaines après l’entrée en vigueur du contrat est automatiquement résilié.
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Article 4 Livraison
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| 4.1 | Sayila a en stock la plupart des articles. Les commandes sont livrées le plus vite possible :
- En cas de prépaiement, nous envoyons en règle générale les articles commandés sous trois jours ouvrés après réception du paiement.
Les délais de livraison mentionnés sont à titre indicatif et ne s’appliquent jamais de façon impérative. Le dépassement d’un quelconque délai de livraison ne donne en aucun cas le droit au Client à un dédommagement non plus qu’à annuler la commande ou à rompre le contrat, sauf si le dépassement du délai de livraison est tel qu’il ne peut être raisonnablement attendu du Client qu’il prolonge le contrat. Dans ce cas, le Client est autorisé à annuler la commande ou à rompre le contrat pour autant que cela soit nécessaire. Les montants éventuellement déjà versés seront remboursés.
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| 4.2 | Si un produit commandé par le Client n’est provisoirement pas en stock, il lui est indiqué quand le produit sera de nouveau disponible. Les retards seront signalés au Client par e-mail ou par téléphone.
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| 4.3 | La livraison s’effectue à l’adresse indiquée par l’Acheteur au moment de l’entrée en vigueur du contrat.
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| 4.4 | Les livraisons à l’étranger peuvent être soumises à d’autres conditions.
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Article 5 Réserve de propriété
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| 5.1 | La propriété des produits n’est transférée de Sayila au Client que lorsque celui-ci a payé tout ce qu’il devait à Sayila en vertu d’un quelconque contrat. Le risque portant sur les produits est transféré dès que les produits sont mis par Sayila à disposition du transporteur. Sayila offre la possibilité d’assurer le transport et facture pour cela des frais d’assurance. Le montant de ces frais d’assurance est indiqué sur le site Internet. Si le Client manque à son obligation de prendre livraison des produits, les dommages et les frais qui en découlent sont pour son compte. Les renvois éventuels d’articles à Sayila sont pour le compte du Client et doivent être effectués franco de port et avec mention écrite du motif de retour.
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Article 6 Echange et droit de révocabilité
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| 6.1 | Le Client est tenu d’examiner attentivement les produits à leur réception pour s’assurer qu’ils correspondent bien à ce qui était convenu. Le Client doit pour cela tenir compte de légères différences de taille ou de couleur par rapport aux produits illustrés sur le site Internet. Si les produits ne correspondent pas à ce qui était convenu, vous devez en faire part à Sayila par écrit, en motivant les constatations faites, le plus rapidement possible et en tout cas dans les sept (7) jours ouvrés suivant la livraison, tout au moins dès lors que de telles constatations ont pu être faites.
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| 6.2 | S’il est démontré que les produits ne correspondent pas à ce qui était convenu, Sayila peut soit remplacer par de nouveaux produits les produits retournés, soit restituer le montant de la facture.
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| 6.3 | Si pour quelque raison que ce soit, vous ne souhaitez pas conserver le produit, vous avez le droit de retourner le produit à Sayila sous sept (7) jours ouvrés après la livraison. Les articles retournés ne sont uniquement acceptés que s’ils ne sont pas endommagés ou n’ont pas été utilisés.
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| 6.4 | Si le Client fait valoir le droit indiqué à l’alinéa précédent, Sayila rembourse la somme versée par le Client sous deux semaines.
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| 6.5 | Les frais de renvoi des produits sont pour le compte du Client.
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Article 7 Garantie et responsabilité
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| 7.1 | Sayila accorde une garantie de trois mois sur les articles achetés. Cette garantie ne s’applique pas s’il est question d’une usure pouvant être considérée comme normale ainsi que dans les cas suivants : mauvais usage, fait exprès ou négligence grave, dégât des eaux, gel et pollution. L’applicabilité de la garantie est laissée à l’appréciation de Sayila.
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| 7.2 | Sayila n’est jamais tenue de payer un quelconque dédommagement au Client ou à des tiers, sauf en cas de fait exprès ou de faute grave de la part de Sayila. Sayila décline toute responsabilité pour tout dommage consécutif ou dégât, dommage indirect et manque à gagner.
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| 7.3 | Si pour quelque raison que ce soit, Sayila est tenue de verser un dédommagement, il n’excédera jamais un montant égal au total de la facture du produit ou du service qui a entraîné le dommage subi.
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| 7.4 | Il se peut que Sayila indique sur son site Internet des liens vers d’autres sites pouvant être intéressants ou instructifs pour le visiteur. Ces liens sont uniquement à titre informatif. Sayila décline toute responsabilité en ce qui concerne le contenu des sites Internet auxquels il est renvoyé ou l’usage qui peut en être fait.
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Article 8 Force majeure
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| 8.1 | En cas de force majeure, Sayila n’est pas tenue de respecter ses obligations à l’égard du Client, ou bien ces obligations sont suspendues pour la durée de la situation de force majeure.
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| 8.2 | Par force majeure, on entend toute circonstance indépendante de sa volonté, empêchant entièrement ou en partie Sayila de respecter ses engagements à l’égard du Client. Ces circonstances comprennent grèves, incendies, pannes, pannes de courant, livraisons non effectuées ou retard de livraison de la part des sous-traitants ou d’autres tiers impliqués, et l’absence d’une autorisation quelconque devant être délivrée par les pouvoirs publics. En outre, sont considérées comme force majeure les pannes de réseau (de télécommunication), pannes de liaison ou pannes des systèmes de communication utilisés ou bien le fait que le site Internet ne soit pas accessible à un quelconque moment.
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Article 9 Propriété intellectuelle
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| 9.1 | Le Client reconnaît expressément que tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux informations, images, avis ou autres indications portant sur les produits ou concernant le site Internet reviennent à Sayila, ses sous-traitants et autres ayants droit.
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| 9.2 | Par droits de propriété intellectuelle, on entend les droits de brevet, droits d’auteur, droits de marque, droits sur les dessins et les maquettes et autres droits (de propriété intellectuelle), y compris également savoir-faire, méthodes et concepts techniques ou commerciaux ne pouvant être brevetés.
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| 9.3 | Il est interdit au Client d’utiliser les droits de propriété intellectuelle énoncés dans cet article ni d’y apporter des modifications, par exemple en les dupliquant, sans l’accord écrit préalable et explicite de Sayila, ses sous-traitants ou autres ayants droits, sauf s’il s’agit uniquement d’un usage privé en rapport avec le produit lui-même.
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Article 10 Informations personnelles
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| 10.1 | Les informations communiquées par le Client sont traitées avec confidentialité par Sayila et sont utilisées comme suit:
- pour prendre en charge la commande, son paiement et sa livraison à la bonne adresse;
- pour améliorer la convivialité du site;
- afin de pouvoir faire des offres (personnalisées) et des promotions ou de vous communiquer des informations ou des bulletins d’information susceptibles de vous intéresser.
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| 10.2 | Sayila respecte dans ce cadre les réglementations et législations sur la protection de la vie privée.
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| 10.3 | Sayila ne communique aucune information concernant le Client à des tiers.
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Article 11 Droit applicable et juridiction compétente
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| 11.1 | Le droit néerlandais s’applique exclusivement à tous les droits, toutes les obligations, offres, commandes et tous les contrats sur lesquels portent ces Conditions Générales, y compris à ces Conditions Générales elles-mêmes.
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| 11.2 | L’application de la Convention Commerciale de Vienne est explicitement exclue.
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| 11.3 | Tous les litiges entre les parties seront uniquement soumis au juge compétent aux Pays-Bas.
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Article 12 Divers
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| 12.1 | Sayila a son siège social à Schagen (1742 LE), Witte Paal 332, et est enregistrée à la Chambre de Commerce et des Sociétés sous le numéro 37101961. Le numéro d’identification TVA est NL8139.96.685.B01.
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| 12.2 | Veuillez adresser toute correspondance à Sayila, Postbus 348, 1740 AH Schagen, Pays-Bas ou à l’adresse e-mail indiquée sur le site Internet.
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| 12.3 | Lorsque Sayila autorise tacitement ou non et pour une période plus ou moins longue des dérogations à ces Conditions Générales, cela n’entrave nullement son droit d’exiger encore un respect immédiat et strict de ces Conditions Générales. Le Client ne peut jamais faire valoir aucun droit en vertu du fait que Sayila applique ces Conditions Générales avec flexibilité.
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Les conditions générales sont protégé par un copyright. On ne peut pas les utiliser ou copier, ni tout ni partiel, sans permission écrit de Sayila BV et le traducteur.
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